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Intitulé

Arrêté royal du 15 avril 1980 portant adaptation des tarifs des droits de pilotage, exprimés en monnaie belge, perçus sur l'Escaut en aval d'Anvers, dans les embouchures de l'Escaut et sur le canal Gand-Terneuzen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/04/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/05/1980
Page:6058
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/06/1980