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Intitulé

Arrêté ministériel du 6 février 2001 approuvant la modification du Règlement du Marché de la Bourse belge des Futures et des Options


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Informations de base
Date de l'acte: 06/02/2001
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/03/2001
Page:9776
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2001

Annexe(s)
Nature Date    
Règl 01/02/2001