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Intitulé

Arrêté royal du 18 février 1980 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1958 relatif à l'amélioration des espèces avicole et cunicole


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 18/02/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/04/1980
Page:4371
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 01/01/1998