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Intitulé

Circulaire du 11 janvier 2001 relative à l'élaboration des programmes triennaux 2001-2003


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Informations de base
Date de l'acte: 11/01/2001
Nature de l'acte: Circulaire de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/02/2001
Page:3379
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée