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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 1 december 2000 betreffende de structuur van het secundair onderwijs voor sociale promotie


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/2000
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/01/2001
Edition:2
Page:2028
Avis du Conseil d'Etat 30679
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2000

Période de vigueur du 01/09/2000 au 01/09/2004