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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 11 september 1991 betreffende de werking, de begroting, de controle en de goedkeuring van de boekhouding van het eigen vermogen van het Instituut voor Bosbouw en Wildbeheer


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Informations de base
Date de l'acte: 11/09/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/06/1994
Page:17006
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 02/07/1994

Période de vigueur du 02/07/1994 au 55/55/5555