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Intitulé

Arrêté royal du 18 juillet 2000 fixant pour l'année académique 2000-2001 le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes


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Informations de base
Date de l'acte: 18/07/2000
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/08/2000
Page:26362
Avis du Conseil d'Etat 30322
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Annexe(s)
Nature Date    
Règl 18/07/2000