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Intitulé

Omzendbrief KO/M/85/16 van 14 augustus 1985 betreffende maatregelen ten aanzien van de gesubsidieerde muziekinrichtingen met beperkt leerplan


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Informations de base
Date de l'acte: 14/08/1985
Numéro: KO/M/85/16
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1985