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Intitulé

Huishoudelijk reglement van 4 november 1998 van de directieraad van het Instituut voor Natuurbehoud


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Informations de base
Date de l'acte: 04/11/1998
Nature de l'acte: Règlement d'ordre intérieur
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/03/2000
Page:9521
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 04/11/1998
Remarques Vanaf 01/01/2017 (datum van de bekendmaking in het BS) wordt deze categorie van akten niet meer opgenomen in de databank en evenmin bijgewerkt.