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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 novembre 1983 modifiant l'arrêté ministériel du 19 novembre 1981 portant réglementation de la vaccination contre la peste porcine classique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/11/1983
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/11/1983
Page:14430
Avis du Conseil d'Etat U - D