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Intitulé

Decreet van 22 december 1999 houdende wijziging van het decreet van 16 november 1983 houdende instelling van een prijs van de Vlaamse Gemeenschap voor vertaling van Nederlandse letterkunde


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Informations de base
Date de l'acte: 22/12/1999
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/01/2000
Page:1757
Avis du Conseil d'Etat 29385
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988

Période de vigueur du 01/01/1988 au 01/01/2004