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Intitulé

Arrêté ministériel du 20 juillet 1983 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats-membres de la Communauté économique européenne, visée à l'article 44bis, § 1er, de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice de l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et aux commissions médicales


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/07/1983
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/08/1983
Page:10038
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 16/08/1983 au 20/03/1993