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Intitulé

Arrêté ministériel du 9 décembre 1992 abrogeant l'arrêté ministériel du 16 octobre 1992 portant des mesures particulières temporaires en vue de la prévention de la maladie vésiculeuse du porc


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Informations de base
Date de l'acte: 09/12/1992
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/01/1993
Page:73
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 07/01/1993 au ...