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Intitulé

Arrêté royal du 20 juin 1983 modifiant l'arrêté royal du 30 mai 1958 portant classement des enseignements donnés dans les établissements d'enseignement maritime et de certains certificats, diplômes et brevets pour la navigation maritime


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/06/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/07/1983
Page:9201
Avis du Conseil d'Etat 15398
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication