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Intitulé

Arrêté royal du 13 novembre 1992 modifiant l'arrêté royal du 28 août 1981 relatif au profil médical d'aptitude et examen médical des candidats à l'admission dans les cadres actifs et des miliciens


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/11/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/12/1992
Page:25091
Avis du Conseil d'Etat 21845
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1993

Période de vigueur du ... au 01/01/2004