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Intitulé

Omzendbrief van 27 juli 1999 betreffende vrijetijdsbesteding van personen met een handicap


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Informations de base
Date de l'acte: 27/07/1999
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/09/1999
Edition:2
Page:33694
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld