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Intitulé

Decreet van 7 juli 1998 houdende aanpassing van de algemene uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 1998


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 07/07/1998
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/07/1999
Edition:2
Page:25545
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TTv 1998