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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 15 december 1998 tot instelling en organisatie van een vierde preventiestimulerend programma


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Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/04/1999
Edition:2
Page:13236
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1998

Période de vigueur du 01/09/1998 au ...