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Intitulé

Decreet van 27 oktober 1998 houdende de erkenning en subsidiëring van organisaties voor volkscultuur en de oprichting van het Vlaams Centrum voor Volkscultuur


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Informations de base
Date de l'acte: 27/10/1998
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/1998
Page:40615
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1999

Période de vigueur du 01/01/1999 au ...