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Intitulé

Arrêté royal du 8 octobre 1858 qui approuve la convention conclue entre l'Etat et la ville d'Anvers relativement aux ouvrages maritimes à exécuter dans cette ville

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	08/10/1858
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	18/10/1858
Page:	3905

Avis du Conseil d'Etat