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Intitulé

Arrêté royal du 10 mars 1992 modifiant l'arrêté royal du 21 juillet 1930 portant la dénomination du premier régiment de Carabiniers


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Informations de base
Date de l'acte: 10/03/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/04/1992
Edition:1
Page:7390
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1992