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Intitulé

Arrêté royal du 12 août 1985 portant désignation des services hospitaliers universitaires de l'"Universitaire Instelling Antwerpen"


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Informations de base
Date de l'acte: 12/08/1985
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/11/1985
Page:16204
  • 22/11/1985 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication