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Intitulé

Avis du Conseil d'Etat du 5 brumaire an XIII (27 octobre 1804) relatif au rang que doivent occuper, dans les cérémonies publiques, les généraux de division et de brigade, et les autres officiers d'artillerie et du génie employés dans les divisions et dans les places


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Informations de base
Date de l'acte: 27/10/1804
Nature de l'acte: Avis de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --