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Intitulé

Arrêté du 16 fructidor an VIII (3 septembre 1800) relatif à la gestion et administration des biens et revenus des béguinages


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Informations de base
Date de l'acte: 03/09/1800
Nature de l'acte: Arrêté: autre
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.