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Intitulé

Arrêté royal du 15 mars 1886 - Culte anglican - Organisation


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Informations de base
Date de l'acte: 15/03/1886
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/1886
Page:1076
Avis du Conseil d'Etat --