Rechercher un article

Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !

Intitulé

Arrêté ministériel du 15 juin 1890 qui institue, près la faculté de médecine de l'université de Liège, une clinique et une polyclinique otologiques, laryngologiques et rhinologiques

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Attention ! Ce document n'est pas complet !

Informations de base

Date de l'acte:	15/06/1890
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	03/07/1890
Page:	1874

Avis du Conseil d'Etat

Remarques m