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Intitulé

Arrêté royal du 23 décembre 1991 relatif à l'aptitude médicale au service en mer


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Informations de base
Date de l'acte: 23/12/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/02/1992
Page:2289
Avis du Conseil d'Etat 20932
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication