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Intitulé

Arrêté royal du 15 février 1923 formant règlement organique de la Bibliothèque royale de Belgique


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 15/02/1923
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/02/1923
Page:782
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 23/04/2002