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Intitulé

Decreet van 14 juli 1998 betreffende het onderwijs IX


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Informations de base
Date de l'acte: 14/07/1998
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/08/1998
Edition:1
Page:27832
Avis du Conseil d'Etat 27488
Entrée en vigueur / Effet Zie artikelen 15, 39, 44, 83, 112, 118, 120, 126, 129, 133
Remarques Art. 12, 13, 14: Gecodificeerd bij BVR 28/10/2016 (BS 29/12/2016, blz. 90468)