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Intitulé

Arrêté royal du 11 juillet 1991 modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1883 contenant règlement d'administration générale de la police sanitaire des animaux domestiques


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Informations de base
Date de l'acte: 11/07/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/09/1991
Page:20223
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir article 3