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Intitulé

Decreet van 12 mei 1998 houdende de erkenning van het landelijk georganiseerd jeugdwerk


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/05/1998
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/07/1998
Page:23812
Avis du Conseil d'Etat 27043
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1998

Période de vigueur du 01/01/1998 au 01/01/2003