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Intitulé

Arrêté royal du 16 octobre 1991 modifiant l'arrêté royal du 22 septembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux d'Art et d'Histoire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/10/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/01/1992
Page:440
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 11/01/1992 au 01/08/1995