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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 16 octobre 1991 transférant le Musée instrumental du Conservatoire royal de musique de Bruxelles aux Musées royaux d'Art et d'Histoire]
Arrêté royal du 16 octobre 1991 détachant le Musée instrumental du Conservatoire royal de musique de Bruxelles et le rattachant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire


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Informations de base
Date de l'acte: 16/10/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/01/1992
Page:436
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 11/01/1992 au ...