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Intitulé

Arrêté ministériel du 26 avril 1948 - Université de Gand - Faculté de philosophie et lettres - Institution d'un cours facultatif


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 26/04/1948
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/1948
Page:4625
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques Zie DVO 12/06/1991, art. 45