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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 28 april 1998 tot uitvoering van het decreet van 19 december 1997 betreffende het algemeen welzijnswerk


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Informations de base
Date de l'acte: 28/04/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/06/1998
Page:19305
Avis du Conseil d'Etat 27565
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1998
Overgangsbepalingen: art. 32, 33, 34

Période de vigueur du 01/01/1998 au 01/11/2001