Rechercher un article

Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !

Intitulé

Arrêté ministériel du 21 avril 1953 modifiant, pour l'Université de Gand, la répartition des matières entre les épreuves de l'examen de candidat en philosophie et lettres pour les récipiendaires qui se destinent à l'étude de l'histoire

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Attention ! Ce document n'est pas complet !

Informations de base

Date de l'acte:	21/04/1953
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	01/05/1953
Page:	2815

Avis du Conseil d'Etat

3463

Remarques Zie DVO 12/06/1991, art. 45 en 55 tot 59