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Intitulé

Ministerieel besluit van 20 mei 1987 betreffende het Nederlandstalige Openbare Bibliotheekwerk


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1987
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/07/1987
Page:10437
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du ... au 20/05/1987