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Intitulé

Arrêté royal du 12 septembre 1955 portant règlement sur l'emploi des explosifs dans les travaux souterrains des mines


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Informations de base
Date de l'acte: 12/09/1955
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/10/1955
Page:6714
Avis du Conseil d'Etat 4837
Entrée en vigueur / Effet Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse