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Intitulé

Arrêté ministériel du 1er août 1956 modifiant l'arrêté ministériel du 15 avril 1953, relatif aux allocations et aux indemnités du personnel itinérant et des élèves de l'école de protection civile


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Informations de base
Date de l'acte: 01/08/1956
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/09/1956
Page:6355
Avis du Conseil d'Etat --