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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 12 décembre 1957 concernant les vivres à bord des navires belges]
Arrêté royal du 12 décembre 1957 concernant les vivres à bord des navires de commerce et bateaux de pêche belges

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	12/12/1957
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	08/02/1958
Page:	789

Avis du Conseil d'Etat

5850

Période de vigueur

du ... au 17/12/2021

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 12 décembre 1957 concernant les vivres à bord des navires belges]Arrêté royal du 12 décembre 1957 concernant les vivres à bord des navires de commerce et bateaux de pêche belges