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Intitulé

Arrêté royal du 15 mars 1956 relatif aux statuts organiques, au règlement général et aux règlements intérieurs des trois classes de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	15/03/1956
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	04/05/1956
Page:	3144

Avis du Conseil d'Etat

5057

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication