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Intitulé

Arrêté royal du 24 mars 1998 modifiant l'arrêté royal du 23 septembre 1988 déterminant les professions pour lesquelles un contrat d'apprentissage peut être conclu dans les entreprises ressortissant à la Commission paritaire des métaux non ferreux et en fixant la durée de l'apprentissage


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Informations de base
Date de l'acte: 24/03/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/04/1998
Edition:1
Page:12788
Avis du Conseil d'Etat 25728
Entrée en vigueur / Effet 13/09/1996