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Intitulé

Arrêté royal du 1er juillet 1957 modifiant l'arrêté royal du 12 juillet 1952, pris en exécution de la loi du 14 juin 1951 sur la position et l'avancement des officiers de la force navale


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Informations de base
Date de l'acte: 01/07/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/07/1957
Page:5006
Avis du Conseil d'Etat 5770