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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 31 décembre 1953 portant réglementation de l' immatriculation des véhicules à moteur et des remorques]
Arrêté royal du 31 décembre 1953 portant réglementation de l' immatriculation des véhicules automoteurs autres que les cyclomoteurs


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Informations de base
Date de l'acte: 31/12/1953
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/01/1954
Page:87
Avis du Conseil d'Etat 3989
Période de vigueur du ... au 01/10/2001