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Intitulé

Arrêté royal du 16 août 1960 complétant l'arrêté royal du 7 octobre 1955, établissant pour l'Université de l'Etat à Liège, la liste des cours pour lesquels, outre l'avis des facultés, écoles, instituts ou centres au programme desquels figure le cours, l'avis d'une autre faculté est requis lorsqu'il doit être pourvu à une vacance

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	16/08/1960
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	05/10/1960
Page:	7644

Avis du Conseil d'Etat

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