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Intitulé

Arrêté royal du 5 septembre 1961 modifiant les dénominations de certaines matières figurant dans les programmes d'examen des grades scientifiques décernés par l'Université de l'Etat à Gand

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	05/09/1961
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	05/12/1961
Page:	9055

Avis du Conseil d'Etat

U - D