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Intitulé

Arrêté royal du 2 juin 1961 modifiant l'article 337,e, du Règlement général pour la protection du travail


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Informations de base
Date de l'acte: 02/06/1961
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/07/1961
Page:6005
Avis du Conseil d'Etat 7502
Période de vigueur du ... au 14/06/1999