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Intitulé

Arrêté royal du 15 octobre 1968 modifiant l'arrêté royal du 27 février 1968 modifiant l'arrêté royal du 11 mars 1965 fixant les echelles de grades du personnel des cours à horaire réduit relevant du Ministère de l'Education nationale et de la Culture


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Informations de base
Date de l'acte: 15/10/1968
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/01/1969
Page:620
Avis du Conseil d'Etat --