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Intitulé

Arrêté royal du 1er août 1969 fixant le montant de l'allocation octroyée aux personnes étrangères à l'administration, chargées de guider les visiteurs du Musée royal de l'Afrique centrale

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	01/08/1969
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	18/11/1969
Page:	10908

Avis du Conseil d'Etat

Période de vigueur

du ... au 10/02/2006