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Intitulé

Arrêté royal du 14 mars 1969 classant la deuxième liaison des rives de l'Escaut à Anvers et ses dispositions d'accès projetés dans la catégorie des autoroutes


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/1969
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/04/1969
Page:3191
Avis du Conseil d'Etat --